Système Bonus / Malus écologique

ScTonio

Approximativement 45 % des Ventes concernent des Véhicules octroyant un Bonus dont une très grande majorité de Diesel Laughing

Chute d'environ 40 % pour les Autos sujet au Malus.

ScTonio

Le projet d'annualiser le malus est en cours... application au 1er Janvier 2009
Cela concerne les autos récentes (certainement après 2004) dont les rejets de CO2 sont de 250 g/km et plus.
Le montant sera officialisé dans les mois à venir.

Anthony

j'ai entendu la secrétaire d'Etat à l'écologie qui parlait d'appliquer le malus annuel à partir de 161 kg ... par contre le montant ne serait pas aussi élevé qu'à l'achat style 10/15% du malus d'achat

d'ailleurs ça me fait sourire les justifications avancées par rapport à l'annualisation du malus

c'était dans le grenelle de l'environnement et on l'a pas fait directemetn parce qu'il faut que ça passe par la loi de Finances

langue de bois quand tu nous tiens

on dirait Raymond avec l'Euro préparation de la CdM 2010 Rolling Eyes

l'annualisation n'était pas prévue à mon avis mais comme le système est déficitaire ...

encore un dispositif bien pensé Rolling Eyes

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http://www.alfanatiques.com/downloads/pub_af_mito.png

Alfiste forever

Impossible que les voitures d'occasions soient touchées, ce n'est pas légal, on ne peut pas demander à un automobiliste de payer une taxe non prévue à l'achat de son vehicule...

Donc Taxe annuelle uniquement sur vehicules neufs immatriculés à partir de janvier 2009 et crachant plus de 250g de co2

http://fr.news.yahoo.com/afp/2.....6f567.html

Anthony

euh là t'es un peu naif à mon avis l'Etat a tous les droits y compris la rétroactivité fiscale

je dis plus rien j'attends l'article de loi dans la loi de finances à l'automne là on aura les vrais infos
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Alfiste forever

non pas naif, tout le monde a flippé pour les mêmes raisons en 2008 pour le malus... pour les mêmes raisons ça ne touchera que les vehicules neufs... tu verras

Anthony

c'est l'ophtalmo qui parle PTDR

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ScTonio

S'il y a rétroactif, cela ne peut être qu'à partir des modèles 2004.

gegealfa

c'est le retour de la vignette, sous une autre forme..... dans peu de temps on payera tous vous verrez.
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Qui roule en Alfa fait des dégâts !!!!!
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