Système Bonus / Malus écologique

[ScTonio]

Les détails du mécanisme de bonus / malus fondé sur les émissions de CO2 des véhicules neufs ont été dévoilés ce matin. Le montant du bonus ira de 200 € à 1 000 €, celui du malus, qui concernent potentiellement 25% des acquéreurs d’un véhicule neuf, de 200 € à 2 600 €.

Le système de bonus / malus écologique ou "écopastille" né du Grenelle de l’environnement devrait permettre "de réduire le prix d’achat des véhicules écologiques, responsabiliser le consommateur, accélérer le renouvellement du parc et stimuler l’innovation technologique des constructeurs en les encourageant à cibler leur offre sur les produits plus propres", explique un communiqué co-signé des ministères de l’Ecologie, de l’Economie et du Budget.
Le bonus sera versé à la première immatriculation pour tout achat d'un véhicule particulier neuf émettant moins de 130 g CO2/km. Son montant augmentera selon le niveau d’émissions. Il sera alors de 200 € pour les véhicules émettant de 121 à 130 g de CO2/km, de 700 € pour ceux émettant de 101 à 120 g de CO2/km et de 1 000 € pour les véhicules émettant moins de 100 g de CO2/km (3 modèles en France, en dehors des véhicules électriques !). Le bonus sera complété d'un superbonus de 300 € lorsque l'acquisition du véhicule écologique s'accompagnera de la mise au rebut d'un véhicule ancien de plus de 15 ans.
Le malus sera infligé aux acquéreurs d'un véhicule émettant plus de 160 grammes de CO2/km. Cette taxe sera de 200 € pour les véhicules émettant de 161 à 165 g de CO2/km. Elle grimpera directement à 750 € pour ceux qui seront dans la tranche 166-200 g de CO2/km, puis à 1600 € pour les automobiles émettant de 201 à 250 g de CO2/km et enfin à 2 600 € pour les véhicules émettant plus de 250g de CO2/km.
Les véhicules émettant entre 130 et 160 grammes de CO2 au kilomètre ne seront soumis ni à bonus, ni à malus. Notons que la moyenne d’émissions des VN vendus en France en 2006 s’établissait à 149 g de CO2/km. Sur la base des ventes de 2006, 25% des acquéreurs pourraient payer un malus et 30% pourraient bénéficier d’un bonus.
Il reste une ambiguïté à lever sur la date d'entrée en vigueur du dispositif; le premier communiqué indique que ce mécanisme sera applicable au 1er janvier 2008 mais un second communiqué du ministère de l’Ecologie note que cette mesure vaut "dès aujourd’hui".
Emilie Binois
Un article détaillant davantage le dispositif prévu sera publié dans la lettre Autoactu.com du jeudi 6 décembre.

Source Autoactu.com

[invité]

Donc 2600 pour une 159 V6, un Brera V6 ou une GT V6 ! ARGHHHHHHHHHHHHHHH !

Pour info : le GT c'est 295, la 159/Brera c'est 273 ....

A priori, cela ne touche que les véhicules neufs ... C'est çà ?

[Petitcoyote91]

Ca devrait s'étendre jusqu'au millésime 2004 pour les VO, et ça dès 2009.
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Une couscoussière, c'est comme une merguez, mais en pire. Dans le monde de l'Automobile, on appelle ça une Alfa Romeo.

[Gilles GTV 17]

expliquez moi;pourquoi plus on a du fric,plus on a le droit de polluer??
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Peace and love est un expression de la langue anglaise signifiant paix et amour, employée comme signe de reconnaissance dans les années 1960 par les hippies, et à laquelle est associée le symbole de la paix.
Aujourd'hui, « il est peace and love » est une expression utilisée pour désigner le comportement d'une personne décontractée (cool), dont le look rappelle les mouvances new age et hippie, ou étant pacifiste.

[invité]

Parce que !

[ScTonio]

Il n'est pas question de valeur du véhicule.
Tu peux très bien vouloir te faire plaisir en achetant par exemple un BMW M3 de 1993 développant 286 ch et ne valant que 8 000 à 9 000 euros.

[R.P.M]

Eclairez moi s'il vous plait
j'ai un gros doute, j'ai lu dans les propositions il y a de ça plusieurs mois que ce MALUS/bonus allait être ANNUEL, voir meme payable avec la feuille d'impots sur le revenu? pitié dites moi qu'on ne le paye qu'une fois, à l'achat de l'auto!

[GTVV6steph]

J'ai pas bien suivi...
En belgique, cela touche aussi les voitures d'occasion.
Pas en France?

[Touffy]

De ce que j'en ai compris : la taxe sera à payer (ou recevoir) 1 fois à l'achat d'un véhicule neuf (uniquement).
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Coeur Alfiste

[ScTonio]

Cette Taxe sera appliquée lors de l'acquisition d'un véhicule. Pour le moment...

Le Bonus est recevable pour une acquisition faite après le 5 décembre 2007.
Le Malus prendra effet à partir du 1 janvier 2008.

Article complet sur AutoActu.com

[Petitcoyote91]

Borlo vient d'annoncer qu'un bonus de 5 grammes de CO2 par enfant serait accordé aux familles, cela afin de moins les pénaliser dans l'achat de l'indispensable monospace turbo-Diesel. Pour les autres, j'ai fait le calcul, il suffit de faire 23 mômes pour annuler la taxe d'une 159 break. S'agissant d'une 5 places, il faut en acheter 5 pour traîner la famille... voir 6, car il faut embaucher des chauffeurs.
Ce qui amène donc notre bonne famille à émettre 1,6 kg de CO2 au km afin d'être exonérée de taxes.
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Une couscoussière, c'est comme une merguez, mais en pire. Dans le monde de l'Automobile, on appelle ça une Alfa Romeo.

[Touffy]

Après passage chez mon concessionnaire ce matin, il s'avère que la taxe n'est à payer qu'une fois pour tous les rejets < à 250g/km.
Au-delà, les 2600€, ils sont annuels !!!

Ca donne envie, hein.
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Coeur Alfiste

[Thunder]

En tout cas voila de quoi relancer le marché de l'occasion...

Petite précision, les mesures des emission de CO2 sont faite sur une charge moteur inférieure à 40 ch.
Donc pour une twingo ca change pas grand chose, par contre quand on ecrase le champignon sur une GTA on passe par des sommets (genre au dela du kilo).

Conclusion à tout ca : Plus de complexe à polluer c'est qu'une question de tune. et la planete dans tout ca ?
Le gars qui achete un touareg ou autre, il est pas à 2600 euro près je pense (vu deja le prix de ca carte grise).
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[invité]

[magio]